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Dénonciation calomnieuse - le jugement rendu dans l'affaire Clearstream fait 327 pages

Ce jugement de 327 pages est à comparer aux jugement et arrêt rendu par le tribunal correctionnel et la cour d'appel de Grenoble qui ne font que 5 pages.

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Publié dans 2009 : CRS, SGAP et Cour de cassation | Lien permanent