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25/12/2009

Harcèlement - colloque et droit européen

456ec55f5e4c7976143b4341560d467f.jpgUn colloque international sur "Le harcèlement" a été organisé par l'université de Cergy-Pontoise en collaboration avec l’Institut de Philosophie et des Sciences Humaines de l’Université de Campinas (Brésil), les 6 et 7 février 2003.

Le droit de l'Union comporte des textes posant une obligation de sécurité du travailleur notamment en matière de harcèlement moral. Il comporte également des accords cadres imposant à l'employeur des mesures afin de prévenir le stress, le harcèlement et la violence sur les lieux du travail.

 


Accord cadre européen du 8 octobre 2004 sur la prévention du stress lié au travail (texte français).

Accord cadre européen du 26 avril 2007 sur la prévention du harcèlement et de la violence au travail.

L'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail) constate dans son rapport « Violence et harcèlement sur le lieu de travail: la situation européenne » du 31/01/2011 («Workplace Violence and Harassment : a European picture ») que la violence, le harcèlement et les brimades deviennent des pratiques de plus en plus communes sur les lieux de travail européens et que la réponse des autorités nationales au phénomène est largement perçue comme inadéquate.

Un document d'explication sur le harcèlement.

Le formulaire CERFA à remplir pour les témoignages.

La notion de harcèlement moral, confusions politiques, considérations sociales et incertitudes juridiques.

Jeudi 6 février 2003

Introduction : Variables de la notion de harcèlement, Geneviève Koubi, CER :FDP, Cergy-Pontoise,

1. Relations de travail
- Le harcèlement dans les lieux de travail sous l’égide de la raison instrumentale, Marion Brepohl de Magalaes, Université de Curitiba, Brésil
- Rapports hiérarchiques et liens de subordination dans la fonction publique, Alberto Puppo, CER :FDP, Cergy-Pontoise
- Le harcèlement, facteur d’atténuation de la force du droit du travail ; Isabelle Meyrat, Cergy-Pontoise

2. Relations de domination
- Abus de pouvoir et coercition - approches de droit public, Nelly Ferreira, CER :FDP, Cergy-Pontoise
- Violence psychologique, incertitude et pouvoir libéral, Margarita Sanchez-Mazas,, Université libre Bruxelles, Belgique
- Le harcèlement du texte : images et représentations du politique, Stella Bresciani, Université de Campinas, Brésil,
- Le harcèlement à la brésilienne : l’ordre patriarcal et les résistances a la démocratie, Joel Birman, Université de Rio de Janeiro, Brésil, Président de l’EBEP (Espace brésilien d’étude psychanalytique). Vendredi 7 février 2003

3. Indices et procédés
- De l’insidieux au révélé, Claudine Haroche, CNRS, Paris
- Les "procéduriers" du droit administratif, Gilles J. Guglielmi, CER :FDP, Paris X Nanterre
- Le harcèlement dans les espaces politiques et sociaux, Pierre Ansart, Paris VII
- La cordialité, un des masques du harcèlement, Edgar Decca, Université de Campinas, Brésil

4. Faits sociaux et sentiments
- Favelas, familles et politiques, le double jeu de la violence du harcèlement, Teresa Carreteiro, Université Fédéral de Flumisense, Brésil
- Harcèlement et mouvements sectaires, Nicolas Guillet, CER :FDP, Le Mans - Mise en scène du harcèlement : du "consentement sans consentement", Jacy Alves de Seixas, Université d’Uberlândia, Brésil
- entre jouissance et souffrance, le harcèlement, sous réserve.

CERFDP : Centre d’études et de recherches : fondements du droit public

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